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Actes de notaires du Département de l'Allier. Entre 1869 et 1913. 13 documents: 11 ventes, 1 testament et 1 légation. Etudes de notaires à - 1) Bourbon-l'Archambault: Maître Tribalat (1913). - 2) Cusset: Me Basset (1869), Thibaudeau (1893) & Me Huguet (1893). -3) Lapalisse, Me Canis (2x: 1894 & 1904), Me Colachot (1896). - 4) La Prugne: Me Hordequin (1874), Me Moussé (2 x: 1906 & 1910), Me Basselier (3x: 1875, 1877 & 1881). — (Manuscripts) (Allier) 3 foto’s

Actes de notaires du Département de l'Allier. Entre 1869 et 1913. 13 documents: 11 ventes, 1 testament et 1 légation. Etudes de notaires à - 1) Bourbon-l'Archambault: Maître Tribalat (1913). - 2) Cusset: Me Basset (1869), Thibaudeau (1893) & Me Huguet (1893). -3) Lapalisse, Me Canis (2x: 1894 & 1904), Me Colachot (1896). - 4) La Prugne: Me Hordequin (1874), Me Moussé (2 x: 1906 & 1910), Me Basselier (3x: 1875, 1877 & 1881).

(Manuscripts) (Allier)
Etudes des notaires · Different places · 1869-1913

13 vols. Folio (30x20 cm). Partly with wrappers. Each vol. between 4 and 16 pp. Folts in the middle as usual and other small imperfections. Ventes de terrains et fermes/m…

Recueil militair, bevattende de wetten, besluiten en orders, betreffende de Koninklijke Nederlandsche Landmagt. Gedrukt en uitgegeven op speciale autorisatie van het Departement van Oorlog. Tweede Deel, 1816. Inhoudende het tweede half jaar. & Tafels ter herleiding van francs tot Nederlandsche guldens en van Nederlandsche guldens naar francs. Uitgegeven op last en met goedkeuring van den Minister van Finantien. — Collectif 3 foto’s

Recueil militair, bevattende de wetten, besluiten en orders, betreffende de Koninklijke Nederlandsche Landmagt. Gedrukt en uitgegeven op speciale autorisatie van het Departement van Oorlog. Tweede Deel, 1816. Inhoudende het tweede half jaar. & Tafels ter herleiding van francs tot Nederlandsche guldens en van Nederlandsche guldens naar francs. Uitgegeven op last en met goedkeuring van den Minister van Finantien.

Collectif
De Gebroeders van Cleef & Pieter den Hengst en Zoon · 's Gravenhage & Amsterdam · 1817-1816

2 works in 1 vol. Contemporary halfleather, gilt title on spine. (ii),416 pp. and 46, viii (Register) pp., including 4 tables. Several quires browned. - The second work,…

État de l'instruction moyenne en Belgique. Rapport présenté aux Chambres Législatives, le 1er mars 1843, par M. Nothomb, ministre de l'Intérieur. Précédé d'un exposé de la législation antérieure à 1830 et suivi du texte des lois, arrêtés et circulaires de 1815 à 1842 (par Louis Joseph Calvin). — Nothomb, (Jean Baptiste) a.o. 4 foto’s

État de l'instruction moyenne en Belgique. Rapport présenté aux Chambres Législatives, le 1er mars 1843, par M. Nothomb, ministre de l'Intérieur. Précédé d'un exposé de la législation antérieure à 1830 et suivi du texte des lois, arrêtés et circulaires de 1815 à 1842 (par Louis Joseph Calvin).

Nothomb, (Jean Baptiste) a.o.
Em. Devroye & Cie, Imprimeur du Roi · Bruxelles · 1843

Large 8vo (25x17,5 cm). Contemporary red morocco; spine nicely blindstamped and gilt; both covers with gilt border and ornamental gilt and blindstamped borders; inner bor…

Les Codes Annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la Partie criminelle Faustin Hélie et Cuzon. Vol. 1: Code Napoléon (Code civil). 6e tirage 1862. Vol. 2: Code de procédure civile. Code de commerce. 4e tirage 1859. Vol. 3: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat. 3e tirage 1860. — Sirey, renewed by P. Gilbert, Faustin Hélie and Curzon

Les Codes Annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la Partie criminelle Faustin Hélie et Cuzon. Vol. 1: Code Napoléon (Code civil). 6e tirage 1862. Vol. 2: Code de procédure civile. Code de commerce. 4e tirage 1859. Vol. 3: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat. 3e tirage 1860.

Sirey, renewed by P. Gilbert, Faustin Hélie and Curzon
Cosse et Marchal · Paris

3 vols. Large 8vo (25,5x17,5cm). Uniformly bound in contemporary halfmorocco, with ribbons; gilt title on spines; covers with marbled paper. (Binding first and second vol…

Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des édits, lois, etc., fréquemment utiles à mm. les notaires; par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats. Troisième édtion. Vol. 1-6: Dictionnaire, Vol. 7-8: Supplément — (Collectif)

Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des édits, lois, etc., fréquemment utiles à mm. les notaires; par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats. Troisième édtion. Vol. 1-6: Dictionnaire, Vol. 7-8: Supplément

(Collectif)
À l'Administration du Journal des Notaires et des Avocats · Paris · 1832-1837

8 vols. Large 8vo (21x14,5 cm). Contemporary half calf, spines gilt in compartments; covers with marbled paper (a bit rubbed). Paper age-toned and with lightbrown spots i…

Répertoire de la jurisprudence du notariat par une réunion de magistrats, de jurisconsultes, de notaires et de chefs de l'administration de l'enrégistrement. Deuxième édition, revue, corrigée et considérablement augmentée. — Rolland de Villargues, M. (Ed.)

Répertoire de la jurisprudence du notariat par une réunion de magistrats, de jurisconsultes, de notaires et de chefs de l'administration de l'enrégistrement. Deuxième édition, revue, corrigée et considérablement augmentée.

Rolland de Villargues, M. (Ed.)
À l'Administration de la Jurisprudence du Notariat · Paris · 1840-1845

9 vols. Large 8vo (22x15 cm). Contemporary half calf, spines gilt in compartments; covers with marbled paper; marbled endpapers. Each volume about 750 pages, printed in 2…

Coutumes du Pays et Duché de Brabant. Quartier d'Anvers. (Texte et Traduction). "Recueil des Anciennes Coutumes de la Belgique, Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, Tome I - VIII" — Longé, G. de (ed.) and Ch. (K.) Stallaert (transl.)

Coutumes du Pays et Duché de Brabant. Quartier d'Anvers. (Texte et Traduction). "Recueil des Anciennes Coutumes de la Belgique, Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, Tome I - VIII"

Longé, G. de (ed.) and Ch. (K.) Stallaert (transl.)
Fr. Gobbaerts, succ. d' Emm. Devroye · Bruxelles · 1870-1879

8 vols. complete. Large 4to (31x25,5 cm). 7 thick vols. uniformly bound in contemp. half cloth, lettering on spine (spines faded) and 1 vol. bound in contemporary half ca…

Recueil des lois et actes généraux du gouvernement, en vigueur dans le Royaume des Pays-Bas (Verzameling van de wetten en algemene besluiten van het gouvernement, in werking in het Koninkrijk der Nederlanden), publiés depuis la fin de la session des Etats-Généraux, en 1819, (afgekondigd sedert het einde der zitting van de Staten-Generaal in 1819) avec un Supplement de tous les arrêtés et dispositions administratives d'un intérêt général, qui n'auraient pas été promulguées, soit par la voie du Journal Officiel soit par celle de la Gazette Générale. — (Collectif)

Recueil des lois et actes généraux du gouvernement, en vigueur dans le Royaume des Pays-Bas (Verzameling van de wetten en algemene besluiten van het gouvernement, in werking in het Koninkrijk der Nederlanden), publiés depuis la fin de la session des Etats-Généraux, en 1819, (afgekondigd sedert het einde der zitting van de Staten-Generaal in 1819) avec un Supplement de tous les arrêtés et dispositions administratives d'un intérêt général, qui n'auraient pas été promulguées, soit par la voie du Journal Officiel soit par celle de la Gazette Générale.

(Collectif)
Imprimerie C.J. De Mat et H. Remy · Bruxelles · 1822-1830

Troisième Série (de 1819 jusqu'à septembre 1830), 1-20(the supplement is missing) in 20 vols. 8vo (22,5x13,5 cm). Bound in contemporary boards, covered with marbled paper…

Recueil de plusieurs notables arrests (arrêts) donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Memoires de Georges Louet. Reveu (revu) et augmenté de plusieurs arrests intervenus depuis les impressions precedentes et d'autres notables decisions, par Julien Brodeau. Nouvelle et derniere edition amplifiée de nouvelles annotations en marge, qui contiennent sommairement ce qui a esté jugé par chacun arrest, et augmentée d'un grand nombre des plus celebres arrests, rendus depuis peu au Parlement de Paris, et autres Cours Souveraines de ce royaume, tant du pays Coûtumier, que celles qui suivent le droit écit. Avec une Table de Matières; plus methodique que celle des impressions precedentes. — LOUET, GEORGES and JULIEN BRODEAU

Recueil de plusieurs notables arrests (arrêts) donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Memoires de Georges Louet. Reveu (revu) et augmenté de plusieurs arrests intervenus depuis les impressions precedentes et d'autres notables decisions, par Julien Brodeau. Nouvelle et derniere edition amplifiée de nouvelles annotations en marge, qui contiennent sommairement ce qui a esté jugé par chacun arrest, et augmentée d'un grand nombre des plus celebres arrests, rendus depuis peu au Parlement de Paris, et autres Cours Souveraines de ce royaume, tant du pays Coûtumier, que celles qui suivent le droit écit. Avec une Table de Matières; plus methodique que celle des impressions precedentes.

LOUET, GEORGES and JULIEN BRODEAU
En la boutique de P. Rocolet; chez La Veuve de Damien Foucault et Jean Guignard, au Palais · Paris · 1678

2 vols. Folio (39x27 cm). Contemporary calf, spine gilt in compartments, with ribbons. (Tops and feet spines partly dam.; hinges damaged, but still holding strong, corner…

Acta et statuta synodi dioecesanae Ruraemundensis, primae post restitutam in Neerlandia hierachiam ecclesiasticam, anno 1867 celebratae ab Illmo ac Rmo Domino, Joanne Augustino Paredis, Episcopo Ruraemundensi etc. — ACTA ET STATUTA RURAEMUNDENSIS.

Acta et statuta synodi dioecesanae Ruraemundensis, primae post restitutam in Neerlandia hierachiam ecclesiasticam, anno 1867 celebratae ab Illmo ac Rmo Domino, Joanne Augustino Paredis, Episcopo Ruraemundensi etc.

ACTA ET STATUTA RURAEMUNDENSIS.
Ex Officina Typographica Dioecesis Ruraemundensis, apud viduam A. Welsch. · Ruraemundae (Roermond) · 1867

Half leather. xxiv,230,xviii pp.; 23 cm. Latin and Dutch. - (monastic library markings, sl. browned, sl. worn) Although still very good, see image.

Rechtspreken in de maatschappij. Een onderzoek naar opvattingen over plaats en funktie van de rechtspraak in het Nederlandse ekonomische, sociale en politieke bestel van het einde van de achttiende tot het begin van de twintigste eeuw. — JASPERS, ANTONIUS CORNELIUS MARIA.

Rechtspreken in de maatschappij. Een onderzoek naar opvattingen over plaats en funktie van de rechtspraak in het Nederlandse ekonomische, sociale en politieke bestel van het einde van de achttiende tot het begin van de twintigste eeuw.

JASPERS, ANTONIUS CORNELIUS MARIA.
Zwolle : W.E.J. Tjeenk Willink · Leiden, Den Haag : Universitaire Pers · 1980

Wrappers (paperback) xii,516 pp.; 24 cm. Thesis, Nijmegen. List of theses (stellingen) inserted. - (sl. browned, sl. worn, edges foxed) Although still good.

Actes de notaires du Département de l'Allier. Entre 1869 et 1913. 13 documents: 11 ventes, 1 testament et 1 légation. Etudes de notaires à - 1) Bourbon-l'Archambault: Maître Tribalat (1913). - 2) Cusset: Me Basset (1869), Thibaudeau (1893) & Me Huguet (1893). -3) Lapalisse, Me Canis (2x: 1894 & 1904), Me Colachot (1896). - 4) La Prugne: Me Hordequin (1874), Me Moussé (2 x: 1906 & 1910), Me Basselier (3x: 1875, 1877 & 1881). — (Manuscripts) (Allier) 3 foto’s

Actes de notaires du Département de l'Allier. Entre 1869 et 1913. 13 documents: 11 ventes, 1 testament et 1 légation. Etudes de notaires à - 1) Bourbon-l'Archambault: Maître Tribalat (1913). - 2) Cusset: Me Basset (1869), Thibaudeau (1893) & Me Huguet (1893). -3) Lapalisse, Me Canis (2x: 1894 & 1904), Me Colachot (1896). - 4) La Prugne: Me Hordequin (1874), Me Moussé (2 x: 1906 & 1910), Me Basselier (3x: 1875, 1877 & 1881).

(Manuscripts) (Allier)
Etudes des notaires · Different places · 1869-1913
13 vols. Folio (30x20 cm). Partly with wrappers. Each vol. between 4 and 16 pp. Folts in the middle as usual and other small imperfections. Ventes de terrains et fermes/maisons dans l'Allier. Good legible handwriting. - Added 3 smaller documents "Conservation des hypothèques à Moulins, 1847, 1850 and 1869.
Pandectes périodiques. Recueil de jurisprudence et de législation - 1re année 1888 / 21e année 1908. — Picard, Edmond / Louis Hébette / Arthur Procès / and others (eds.), 9 foto’s

Pandectes périodiques. Recueil de jurisprudence et de législation - 1re année 1888 / 21e année 1908.

Picard, Edmond / Louis Hébette / Arthur Procès / and others (eds.),
Jacques Godenne / Veuve Ferdinand Larcier · Bruxelles · 1888-1908
Years 1-16 and 2 index volumes in half leather bindings and years 17-21 and index volume 1898-1902 in 55 (stapled) fascicules 28x22.5 cm. Complete run till 1908. (leather bit rubbed, several leather bindings with (water) stains - see pictures, 98% of the inside is clean and only some pages slightly affected, most fascicules are a bit loose and therefore stapled) In all a good set, see pictures
Recueil militair, bevattende de wetten, besluiten en orders, betreffende de Koninklijke Nederlandsche Landmagt. Gedrukt en uitgegeven op speciale autorisatie van het Departement van Oorlog. Tweede Deel, 1816. Inhoudende het tweede half jaar. & Tafels ter herleiding van francs tot Nederlandsche guldens en van Nederlandsche guldens naar francs. Uitgegeven op last en met goedkeuring van den Minister van Finantien. — Collectif 3 foto’s

Recueil militair, bevattende de wetten, besluiten en orders, betreffende de Koninklijke Nederlandsche Landmagt. Gedrukt en uitgegeven op speciale autorisatie van het Departement van Oorlog. Tweede Deel, 1816. Inhoudende het tweede half jaar. & Tafels ter herleiding van francs tot Nederlandsche guldens en van Nederlandsche guldens naar francs. Uitgegeven op last en met goedkeuring van den Minister van Finantien.

Collectif
De Gebroeders van Cleef & Pieter den Hengst en Zoon · 's Gravenhage & Amsterdam · 1817-1816
2 works in 1 vol. Contemporary halfleather, gilt title on spine. (ii),416 pp. and 46, viii (Register) pp., including 4 tables. Several quires browned. - The second work, originally larger size, now, in this binding, with short margins.
État de l'instruction moyenne en Belgique. Rapport présenté aux Chambres Législatives, le 1er mars 1843, par M. Nothomb, ministre de l'Intérieur. Précédé d'un exposé de la législation antérieure à 1830 et suivi du texte des lois, arrêtés et circulaires de 1815 à 1842 (par Louis Joseph Calvin). — Nothomb, (Jean Baptiste) a.o. 4 foto’s

État de l'instruction moyenne en Belgique. Rapport présenté aux Chambres Législatives, le 1er mars 1843, par M. Nothomb, ministre de l'Intérieur. Précédé d'un exposé de la législation antérieure à 1830 et suivi du texte des lois, arrêtés et circulaires de 1815 à 1842 (par Louis Joseph Calvin).

Nothomb, (Jean Baptiste) a.o.
Em. Devroye & Cie, Imprimeur du Roi · Bruxelles · 1843
Large 8vo (25x17,5 cm). Contemporary red morocco; spine nicely blindstamped and gilt; both covers with gilt border and ornamental gilt and blindstamped borders; inner borders gilt; edges gilt; decorated endpapers. clx (=160), 636 (ii:blank) pp. With folding table "Tableau de la distribution du temps et des études, dans un athénée". and many tabels in text.. (Some lightbrown spots; name on first blank leaf) - Divided in 4 parts with their individual 'Pièces Justificatives'. - 'Préambule', 'Rapport'; Première Partie: Gouvernement des Pays-Bas 1815-1830; Deuxième Partie: Gouvernement de Belgique. Période qui a précédé la mise à l'exécution des lois provinciale et communale 1830-1836; Troisième Partie: Période depuis la réorganisation communale et provinciale.; Quatrième Partie: Statistique de l'instruction moyenne en Belgique de 1830 à 1841. État de l'enseignement (avec des renseignements officiels sur c. 50 athénées, collèges, etc.). - Rare, very nice and clean copy, printed on thin paper.
Discussion de la loi de l'enseignement supérieur du 27 septembre 1835, et De la loi sur le jury d'examen du 8 avril 1844; précédée d'un Aperçu historique sur l'organisation universitaire en Belgique. — (Collectif) 5 foto’s

Discussion de la loi de l'enseignement supérieur du 27 septembre 1835, et De la loi sur le jury d'examen du 8 avril 1844; précédée d'un Aperçu historique sur l'organisation universitaire en Belgique.

(Collectif)
Imprimerie de Th. Lesigne · Bruxelles
Large 8vo (26x18 cm). Contemporary morocco, spine nicely gilt, with ribbons; both covers; with gilt border and border with baroque ornements; inner gilt line around glazed endpapers; gilt line on sides; edges gilt. (Small tear in foot spine and first hinge). Backcover with coat of arms; frontcover with gilt text "À Monsieur Nothomb, Ministre de l'Intérieur". (iv),xxxvi,1400, (ii:blank) pp. (only a very few small spots in margins) Overall a clean copy printed on thin paper. - Introduction, Première Partie: Loi organique du 27 sept. 1835; Texte de la loi; Documents relatifs à la discussion; Discussions parlementaires; Liste des membres du Sénat 1835-1836; Discussion au Sénat; Projets 1838 & 1842. Deuxième Partie: Loi du 8 avril 1844 sur le jury de l'examen; Documents et discussions; Discussions à la Chambre des représentants (6 Séances 1844); Liste des membres du Sénat 1843-1844; Discussion au Sénat. La loi sera soumise à la sanction royale. - From the library of Jean Baptiste, Baron de Nothomb. - Showing all the aspects in the gestation of these educational acts. - Very rare and in addition an unique presentation copy, with dedication "De la part de l'imprimeur.." in a special binding.
Overijsselse plakkatenlijst. Lijst der rechtsvoorschriften vastgesteld voor de provincie Overijssel gedurende het tijdvak 1528 - 1810. Met inleidende aantekeningen omtrent de voor de rechtsgeschiedenis van Overijssel belangrijke oorkonden uit het middeleeuwse tijdvak. — Fockema Andreae, S.J. / W. Downer.

Overijsselse plakkatenlijst. Lijst der rechtsvoorschriften vastgesteld voor de provincie Overijssel gedurende het tijdvak 1528 - 1810. Met inleidende aantekeningen omtrent de voor de rechtsgeschiedenis van Overijssel belangrijke oorkonden uit het middeleeuwse tijdvak.

Fockema Andreae, S.J. / W. Downer.
Kemink en Zoon N.V. · Utrecht · 1961
Paperback. 176 pp.; 24 cm. - "Oud-Vaderlandsche Rechtsbronnen, Derde reeks, 18" (corners slightly bumped) Very good, see picture
¶ Werken der Vereeniging tot Uitgave der Bronnen van het Oude Vaderlandsche Recht, gevestigd te Utrecht.
Les Codes Annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la Partie criminelle Faustin Hélie et Cuzon. Vol. 1: Code Napoléon (Code civil). 6e tirage 1862. Vol. 2: Code de procédure civile. Code de commerce. 4e tirage 1859. Vol. 3: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat. 3e tirage 1860. — Sirey, renewed by P. Gilbert, Faustin Hélie and Curzon

Les Codes Annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la Partie criminelle Faustin Hélie et Cuzon. Vol. 1: Code Napoléon (Code civil). 6e tirage 1862. Vol. 2: Code de procédure civile. Code de commerce. 4e tirage 1859. Vol. 3: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sur le notariat. 3e tirage 1860.

Sirey, renewed by P. Gilbert, Faustin Hélie and Curzon
Cosse et Marchal · Paris
3 vols. Large 8vo (25,5x17,5cm). Uniformly bound in contemporary halfmorocco, with ribbons; gilt title on spines; covers with marbled paper. (Binding first and second vol. a bit warped); marbled endpapers. Vol. 1: (iv),1084 pp. (1071-1084 "Table"); Vol. 2: (iv),564 pp. and p.5-302 (no subtitle); Vol. 3: (iv),804 pp. - Good, clean set
Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des édits, lois, etc., fréquemment utiles à mm. les notaires; par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats. Troisième édtion. Vol. 1-6: Dictionnaire, Vol. 7-8: Supplément — (Collectif)

Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des édits, lois, etc., fréquemment utiles à mm. les notaires; par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats. Troisième édtion. Vol. 1-6: Dictionnaire, Vol. 7-8: Supplément

(Collectif)
À l'Administration du Journal des Notaires et des Avocats · Paris · 1832-1837
8 vols. Large 8vo (21x14,5 cm). Contemporary half calf, spines gilt in compartments; covers with marbled paper (a bit rubbed). Paper age-toned and with lightbrown spots in places, the margins of the pages pasted on the endpapers are narrow, but on the whole a good, complete set. - Each volume verso title: numbered and signed by the 'Directeur' and with stamp of the 'Administration'.
Vol. 1-6: Dictionnaire. 1832. Vol. 1: (iv),4 pp., Paragraph 1-7: 30,28,6,8,12,30,20 pp. (Recueil des édits, lettres patentes, etc.), 8 pp. Table chronologique, 2 pp. Explication des Abrévations. and 566 pp.; Vol. 2: (iv),1124 pp.; Vol. 3: (iv),1228 pp.; Vol. 4: (iv),1064 pp.; Vol. 5: (iv),1560 pp.; Vol. 6: (iv),1188 pp. - Vol. 7-8: Supplement. 1836-37. Vol. 7: (iv),548 pp.; Vol. 8: (iv),852 pp.
Répertoire de la jurisprudence du notariat par une réunion de magistrats, de jurisconsultes, de notaires et de chefs de l'administration de l'enrégistrement. Deuxième édition, revue, corrigée et considérablement augmentée. — Rolland de Villargues, M. (Ed.)

Répertoire de la jurisprudence du notariat par une réunion de magistrats, de jurisconsultes, de notaires et de chefs de l'administration de l'enrégistrement. Deuxième édition, revue, corrigée et considérablement augmentée.

Rolland de Villargues, M. (Ed.)
À l'Administration de la Jurisprudence du Notariat · Paris · 1840-1845
9 vols. Large 8vo (22x15 cm). Contemporary half calf, spines gilt in compartments; covers with marbled paper; marbled endpapers. Each volume about 750 pages, printed in 2 columns, with a few diagrams. - A few very sl. rubbings to bindings; very few lightbrown spots, mainly in first and last leaves, but over all a charming set.
Collation: (iv), xxxvi,734; (iv),772; (iv),748; (iv),762; (iv),746; (iv),736; (iv),780; (iv),760; (iv), 842 pp., including 6 pages Errata" for the whole set.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant. Quartier d'Anvers. (Texte et Traduction). "Recueil des Anciennes Coutumes de la Belgique, Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, Tome I - VIII" — Longé, G. de (ed.) and Ch. (K.) Stallaert (transl.)

Coutumes du Pays et Duché de Brabant. Quartier d'Anvers. (Texte et Traduction). "Recueil des Anciennes Coutumes de la Belgique, Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, Tome I - VIII"

Longé, G. de (ed.) and Ch. (K.) Stallaert (transl.)
Fr. Gobbaerts, succ. d' Emm. Devroye · Bruxelles · 1870-1879
8 vols. complete. Large 4to (31x25,5 cm). 7 thick vols. uniformly bound in contemp. half cloth, lettering on spine (spines faded) and 1 vol. bound in contemporary half calf, with ribbons, gilt lettering on spine, marbled endpapers. Uncut. Nice set with wide margins, printed on handmade paper. Watermark: Dutch lion and date 1861. Very clean on the whole, only 11 leaves with spickled browning and 1 index-leaf clumsy repaired). - Middle Dutch and old Dutch texts with French translations by Ch. Stallaert printed opposite.
I: Coutumes de la ville d'Anvers, Tome premier. (ii),740 pp."Coerboeck, Coutumes dites "Antiquissimae ", Het Gulde-Boeck, Coutumes dites "in antiquis"; II: Coutumes de la ville d'Anvers, Tome deuxième.(iv),840 pp. with large folding map. Coutumes dites "impressae"; III: Coutumes de la ville d'Anvers, tome troisième. (iv),612 pp. Coutumes dites "compilatae" (last 4 ll. spickled brown spots, last leaf rep.); IV: Coutumes de la ville d'Anvers, tome quatrième. (iv),862,(ii) pp. Coutumes dites "compilatae" suite. Contrats et obligations, procedure civile, causes criminels (2 ll. with spickled brown spots); V: Coutumes du Kiel, de Deurne et de Lierre (iv),712 pp. (5 ll. with spickled brown spots); VI: Coutumes de Santhoven, de Turnhout et de Rumpst. (iv),676 pp.; VII: Coutumes d'Herenthals, de Casterlé, de Moll, Balen et Desschel, de Gheel, de Hoogstraten, de Befferen et de Putte, et féodales du Pays de Malines. (iv),594 pp.; VIII: Costumen der stad Mechelen uitg. door G. de Longé, met vertaling in het Fransch door Karel Stallaert. (ii),208 pp.
Recueil des lois et actes généraux du gouvernement, en vigueur dans le Royaume des Pays-Bas (Verzameling van de wetten en algemene besluiten van het gouvernement, in werking in het Koninkrijk der Nederlanden), publiés depuis la fin de la session des Etats-Généraux, en 1819, (afgekondigd sedert het einde der zitting van de Staten-Generaal in 1819) avec un Supplement de tous les arrêtés et dispositions administratives d'un intérêt général, qui n'auraient pas été promulguées, soit par la voie du Journal Officiel soit par celle de la Gazette Générale. — (Collectif)

Recueil des lois et actes généraux du gouvernement, en vigueur dans le Royaume des Pays-Bas (Verzameling van de wetten en algemene besluiten van het gouvernement, in werking in het Koninkrijk der Nederlanden), publiés depuis la fin de la session des Etats-Généraux, en 1819, (afgekondigd sedert het einde der zitting van de Staten-Generaal in 1819) avec un Supplement de tous les arrêtés et dispositions administratives d'un intérêt général, qui n'auraient pas été promulguées, soit par la voie du Journal Officiel soit par celle de la Gazette Générale.

(Collectif)
Imprimerie C.J. De Mat et H. Remy · Bruxelles · 1822-1830
Troisième Série (de 1819 jusqu'à septembre 1830), 1-20(the supplement is missing) in 20 vols. 8vo (22,5x13,5 cm). Bound in contemporary boards, covered with marbled paper, with red title-labels on spines (feet and tops spines partly sl. dam. with a few loss of marbled paper, edges sl. bumped). - Each volume: (iv pp.: half-title & title); a few leaves "Exposé Analytique"; between 400 pp. and 500 pp. "Receuil des lois..." the greater part of the texts also in Dutch. The Dutch text printed opposite French text; and, at the end "Table Alphabétque". 7 volumes with "Supplément". In volume 14 the whole "Code du Commerce". In volume 12 "Table chronologique des douze premiers volumes". - With very few light brown spots and small marginal waterstains in places. On the whole a good set hard to find together.
See: Revue Bibliographique etc, 9, no 39: 'Recueil de legislation le plus complet des années 1819-1830 qui ait paru' .. 'il s'y trouve un supplément comme à la série précédente (Bibliographie)' This Supplément is missing. - Collation: Vol. 1: (iv),viii,492 pp.; vol. 2: (iv),iv 452 pp.; vol. 3: (iv),xiv,408,88 (Suppl.) pp.; vol. 4: (iv),(ii),428 pp.; vol. 5: (iv),iv,452 pp.; vol. 6: (iv),viii,452 pp.; Vol. 7: (iv),xlvi,336 pp.; vol. 8: (iv),viii,352, 94 (Suppl.)(p.15-16: tear repaired) pp.; vol. 9: (iv),xxviii,196,376 (Suppl.) pp. ; vol. 10: (iv),xvi,384,64 (Suppl.), (vi: 'Table' numberd 49-54) pp.; vol. 11: (iv),x,284,180 (Suppl) pp.; vol. 12: (iv),xxiv,312,148 (Suppl.) and 'Table Chronologique'(ii),102 pp.; vol. 13: (iv),viii, 386 pp.; vol. 14: (iv),xxxvi,414 pp.; vol.15: (iv),xx,444 pp.; vol. 16: (iv),xiv,230,256 (Suppl.) pp.; vol. 17: (iv),xxviii,556 pp.; vol. 18: (iv),xvi,360 pp.; vol. 19: (iv),xii,448 pp.; vol. 20: (iv),viii,416 pp.
Dictionnaire des distances légales entre toutes les communes de Belgique. Rendu officiel par Arrèté Royal du 28 juin 1853. — TARLIER, H. (publ.)

Dictionnaire des distances légales entre toutes les communes de Belgique. Rendu officiel par Arrèté Royal du 28 juin 1853.

TARLIER, H. (publ.)
H. Tarlier · Bruxelles (Brussels) · 1853
Large 8vo (23,5x15,5 cm.). Contemporary red halfmorocco, spine richly gilt in compartments, with ribbons, edges gilt (corners sl. bumped, a bit rubbed). 852,284 pp. (Convent-stamps on ti.) First part: 'Distances de chaque commune aux chefs-lieux de son canton judiciaire, des 26 arrondissements judiciaires. Des 9 provinces et des 3 cours d'appel'. Second part: 'Distances de chaque commune aux communes circonvoisines et au chef-lieu de l'arrondissement administratif. - Good, clean copy
Recueil de plusieurs notables arrests (arrêts) donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Memoires de Georges Louet. Reveu (revu) et augmenté de plusieurs arrests intervenus depuis les impressions precedentes et d'autres notables decisions, par Julien Brodeau. Nouvelle et derniere edition amplifiée de nouvelles annotations en marge, qui contiennent sommairement ce qui a esté jugé par chacun arrest, et augmentée d'un grand nombre des plus celebres arrests, rendus depuis peu au Parlement de Paris, et autres Cours Souveraines de ce royaume, tant du pays Coûtumier, que celles qui suivent le droit écit. Avec une Table de Matières; plus methodique que celle des impressions precedentes. — LOUET, GEORGES and JULIEN BRODEAU

Recueil de plusieurs notables arrests (arrêts) donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Memoires de Georges Louet. Reveu (revu) et augmenté de plusieurs arrests intervenus depuis les impressions precedentes et d'autres notables decisions, par Julien Brodeau. Nouvelle et derniere edition amplifiée de nouvelles annotations en marge, qui contiennent sommairement ce qui a esté jugé par chacun arrest, et augmentée d'un grand nombre des plus celebres arrests, rendus depuis peu au Parlement de Paris, et autres Cours Souveraines de ce royaume, tant du pays Coûtumier, que celles qui suivent le droit écit. Avec une Table de Matières; plus methodique que celle des impressions precedentes.

LOUET, GEORGES and JULIEN BRODEAU
En la boutique de P. Rocolet; chez La Veuve de Damien Foucault et Jean Guignard, au Palais · Paris · 1678
2 vols. Folio (39x27 cm). Contemporary calf, spine gilt in compartments, with ribbons. (Tops and feet spines partly dam.; hinges damaged, but still holding strong, corners first vol. sl. bumped and of second vol.dam. with some loss of leather; leather partly stained)). (xxiv),718; (viii),632,(ci: Table,i(blank) pp. - Together 1484 pages, mainly printed in 2 columns. With nice woodcut on titles and 2 woodcut head-pieces. Inner margin first quires of first volume stained, otherwise clean copy in reasonable good condition. - Finely printed with different sizes of characters for the text, the 2-columns text and the marginal notes in both margins, alternated with characters printed in italics.
Recueil general, des pieces contenues au procez de Monsieur le Marquis de Gesvres, et de Mademoiselle de Mascranni son epouse. Nouvelle Edition, augmentée de diverses Pieces, & mises dans leur ordre. — (Anonym)

Recueil general, des pieces contenues au procez de Monsieur le Marquis de Gesvres, et de Mademoiselle de Mascranni son epouse. Nouvelle Edition, augmentée de diverses Pieces, & mises dans leur ordre.

(Anonym)
Reinier Leers · Rotterdam · 1714
2 vols. Small 8vo (17x9,5 cm). Contemporary spickled calf, spines gilt in compartments (corners sl. bumped, First hinge of second vol. torn). (iv),xxiv,292 pp. and (iv),226,(ii) pp. - Good set
"Plaidoyers de Dame Mascranni, mariée avec Monsieur le marquis, demanderesse en dissolution de mariage en cause d'impuissance", "Répliques..", "Interrogatoires de Monsieur et Madame..", "Question de médecine par J.-H. Imbert", etc.
Les XV Codes. (Codes Edmond Picard en concordance avec Les Pandectes Belges) Deuxieme édition. (2 volumes). — PICARD, EDMOND / LEURQUIN, CHARLES / HENNEBICQ, LÉON / JOYE, AUGUSTE / VOETS, EUGÈNE / BORGINON, JOSSE / CAPART, MAURICE / CALLEWAERT, RODOLPHE.

Les XV Codes. (Codes Edmond Picard en concordance avec Les Pandectes Belges) Deuxieme édition. (2 volumes).

PICARD, EDMOND / LEURQUIN, CHARLES / HENNEBICQ, LÉON / JOYE, AUGUSTE / VOETS, EUGÈNE / BORGINON, JOSSE / CAPART, MAURICE / CALLEWAERT, RODOLPHE.
Ferdinand Larcier · Bruxelles · 1927
2 vols. Orig. cloth limp hardcovers, gilt. Together xiv,1572 pp. printed on thin paper; 29x22 cm. In very good/ fine condition, see picture.
¶ Contents: Tome I. Constitution. Code Civil. Code de Procédure Civile. Code de Commerce. Code Pénal. Code d'Instruction Criminelle. Code Pénal Militaire. Code de Procédure Pénale Militaire. Code Forestier. Code Rural. Code de la Route. Code de l'Air. Codes des Droits Intellectuels. Code du Travail et de l'Industrie. Addenda. Table des Matières. Tome II. Code Fiscal. Code de la Guerre et de l'Après-Guerre. Complément. Table Chronologique. Table Alphabétique et Analytique. Addenda.
Acta et statuta synodi dioecesanae Ruraemundensis, primae post restitutam in Neerlandia hierachiam ecclesiasticam, anno 1867 celebratae ab Illmo ac Rmo Domino, Joanne Augustino Paredis, Episcopo Ruraemundensi etc. — ACTA ET STATUTA RURAEMUNDENSIS.

Acta et statuta synodi dioecesanae Ruraemundensis, primae post restitutam in Neerlandia hierachiam ecclesiasticam, anno 1867 celebratae ab Illmo ac Rmo Domino, Joanne Augustino Paredis, Episcopo Ruraemundensi etc.

ACTA ET STATUTA RURAEMUNDENSIS.
Ex Officina Typographica Dioecesis Ruraemundensis, apud viduam A. Welsch. · Ruraemundae (Roermond) · 1867
Half leather. xxiv,230,xviii pp.; 23 cm. Latin and Dutch. - (monastic library markings, sl. browned, sl. worn) Although still very good, see image.
Lehrbuch des Kirchenrechts auf Grund des Codex Iuris Canonici. Neu bearbeitet und herausgegeben von Klaus Mörsdorf. (Achte und Neunte Auflage). — EICHMANN, EDUARD, KLAUS MÖRSDORF.

Lehrbuch des Kirchenrechts auf Grund des Codex Iuris Canonici. Neu bearbeitet und herausgegeben von Klaus Mörsdorf. (Achte und Neunte Auflage).

EICHMANN, EDUARD, KLAUS MÖRSDORF.
Verlag Ferdinand Schöningh · München, Paderborn, Wien · 0.00
1954 - 1959. 3 volumes. Orig. blue cloth, gilt. With dustjackets. 572 pp.; 510 pp.; 504 pp.; 24 cm. Text in German. (d.j. sl. dam., edges sl. foxed, d.j. and paper sl. browned, sl. worn, small (convent) library stamps) Although still very good set.
¶ Contents: I. Band: Einleitung, Allgemeiner Teil und Personenrecht. II. Band: Sachenrecht. III. Band: Prozess- und Strafrecht.
Rechtspreken in de maatschappij. Een onderzoek naar opvattingen over plaats en funktie van de rechtspraak in het Nederlandse ekonomische, sociale en politieke bestel van het einde van de achttiende tot het begin van de twintigste eeuw. — JASPERS, ANTONIUS CORNELIUS MARIA.

Rechtspreken in de maatschappij. Een onderzoek naar opvattingen over plaats en funktie van de rechtspraak in het Nederlandse ekonomische, sociale en politieke bestel van het einde van de achttiende tot het begin van de twintigste eeuw.

JASPERS, ANTONIUS CORNELIUS MARIA.
Zwolle : W.E.J. Tjeenk Willink · Leiden, Den Haag : Universitaire Pers · 1980
Wrappers (paperback) xii,516 pp.; 24 cm. Thesis, Nijmegen. List of theses (stellingen) inserted. - (sl. browned, sl. worn, edges foxed) Although still good.
Externe bevoegdheden van de Europese Unie. — ASSER INSTITUUT:

Externe bevoegdheden van de Europese Unie.

ASSER INSTITUUT:
Den Haag : T.M.C . Asser Instituut , Instituut voor Internationaal Privaat - en Publiekrecht , Internationale Handelsarbitrage en Europees Recht · 1994
Wrappers (paperback) x,166 pp.; 24 cm. Dutch text. Very good.
¶ Asser Instituut colloquium Europees recht, drieëntwintigste zitting, 1993, gehouden op 10 september 1993 in de vergaderzaal van het Ministerie van Financiën te 's-Gravenhage en georganiseerd onder auspiciën van de Commissie Europees Recht van het T.M.C. Asser Instituut.
Diversiteit van de besluitvorming van de Europese Unie. Enkele suggesties voor de IGC 1996. — ASSER INSTITUUT:

Diversiteit van de besluitvorming van de Europese Unie. Enkele suggesties voor de IGC 1996.

ASSER INSTITUUT:
' s-Gravenhage : T.M.C . Asser Instituut , Instituut voor Internationaal Privaat - en Publiekrecht , Internationale Handelsarbitrage en Europees Recht · 1995
Wrappers (paperback) x,102 pp.; 24 cm. Dutch text. Very good.
¶ Asser Instituut colloquium Europees recht, vierentwintigste zitting, 1994, gehouden op 9 september 1994 in de vergaderzaal van het Ministerie van Financiën te 's-Gravenhage en georganiseerd onder auspiciën van de Commissie Europees Recht van het T.M.C. Asser Instituut.
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